Réexpéditions territoriale

LETTRES AFFRANCHIES

A. Réexpéditions par le destinataire :
Lorsqu'une lettre a été distribuée et que le destinataire veut la réexpédier, il doit l'affranchir à nouveau au tarif en vigueur (voir la présentation "Règles de tarification").

Réexpédition pour erreur d'adresse

LETTRE 1^er ÉCHELON (jusqu'à 10 g.)
Affranchissement à 20 c.

Cette lettre a été postée à Saint-Etienne le 4 mai 1859, à destination des fonderies Lust et Freynat de Givors. Mais l'expéditeur a indiqué Vienne par erreur. La lettre a été délivrée malencontreusement par la poste à une autre fonderie à Vienne. Celle-ci a découvert l'erreur en ouvrant la lettre. Un employé a remplacé Vienne par Givors, indiqué au verso "ouverte dans nos bureaux par suite de fausse adresse" et apposé son cachet commercial. Il a rajouté un timbre à 20 centimes et l'a remise au bureau de poste. L'agent des postes a biffé en croix le premier timbre à 20 centimes. Il a annulé le deuxième timbre à 20 centimes avec le losange de points "3573" et apposé le cachet à date "Vienne" le 6 mai 1859.
Remarquez, que conformément à la circulaire n°147, il manque l'inscription "trouvée à la boîte".

B. Réexpéditions par l'administration des postes :
Les lettres sont réexpédiées sans affranchissement ou taxe supplémentaire.

Réexpédition d'une lettre territoriale affranchie
LETTRE 1^er ÉCHELON (jusqu'à 10 g.)
Affranchissement à 20 c.

Cette lettre, postée à Chaumont-en-Bassigny le 18 décembre 1866 à destination de Ribemont, a été réexpédiée à Sablonville le 19 décembre.
La circulaire du 25 mai 1855 précise que, sur les lettres réexpédiées, toutes les annotations seront à l'encre rouge. En pratique, cette obligation est souvent ignorée.

Réexpédition d'une lettre affranchie
LETTRE 1^er ÉCHELON (jusqu'à 15 g.)
Affranchissement à 15 c.

Cette lettre, postée à St-Georges-de-Reneins le 4 août 1900 à destination d'un clerc de notaire de Dijon, a été réexpédiée à Pommard le 5 août, où elle est arrivée le 6 août. Elle a été réexpédiée de nouveau à Dijon chez Me Vialay où elle est finalement arrivée le 6 août 1900.

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LETTRES NON AFFRANCHIES

Le destinataire final paie le port d'une lettre territoriale non affranchie, comme si elle lui avait été adressée directement.

Réexpédition d'une lettre territoriale non affranchie
LETTRE 1^er ÉCHELON (jusqu'à 7,5 g.)
Taxe 2 décimes

Cette lettre a été postée au Lude le 18 octobre 1849 à destination du Louroux-Béconnais, où elle est arrivée le 19 octobre. Le destinataire étant parti chez Mr Bouvier rue du Commerce Angers, l'agent des postes a inscrit C R (Changement de Résidence) en haut à gauche de la lettre, ainsi que la nouvelle adresse.
La lettre a été réexpédiée le jour même à Angers, où elle a été remise à son destinataire qui a payé la taxe de 2 décimes, comme si la lettre lui avait été délivrée directement.

LETTRES TAXÉES
1^er octobre 1882

Bulletin mensuel N° 3 de mars 1882 et Bulletin mensuel N° 9 de septembre 1882 :

A partir du 1^er octobre 1882, la taxe applicable à tous les objets de correspondance non affranchis ou insuffisamment affranchis sera, quelle que soit l'origine de ces objets, représentée au moyen de chiffres-taxes. En conséquence dès la mise à exécution de la mesure précitée, ces correspondances cesseront d'être taxées au bureau d'origine ; les chiffres-taxes représentant le port à percevoir pour ces objets seront apposés au bureau dans la circonscription duquel ils seront distribuables ; toutefois les bureaux d'échange, indiqueront, à l'encre rouge, à l'angle gauche inférieur de l'adresse, sur les correspondances d'origine étrangère, la taxe à recouvrer, s'il y a lieu, par le bureau de destination ; les agents de ce dernier bureau se conformeront, à moins d'erreur reconnue, à cette indication pour l'application des figurines représentant la taxe due.

En cas de réexpédition des correspondances taxées, les chiffres-taxes apposés par le bureau où ces correspondances étaient primitivement adressées seront, au moment de la réexpédition, biffés en croix au moyen de deux forts traits de plume à l'encre noire, et, à l'arrivée de ces correspondances à leur nouvelle destination, il sera procédé à leur égard comme pour les autres objets non affranchis, c'est-à-dire qu'elles recevront l'application d'autres chiffres-taxes.

Il a été créé 12 nouvelles catégories de chiffres-taxes, qui jointes aux catégories déjà existantes, porteront leur nombre à 14. Elle représenteront des valeurs de 1, 2, 3, 4, 5, 10, 15, 20, 30, 40, 60 centimes, 1, 2 et 5 francs.

Réexpédition d'une lettre non affranchie
Tarif du 1^er mai 1878
LETTRE 1^er ÉCHELON (jusqu'à 15 g.)
Taxe 30 centimes + taxe 30 centimes

Cette lettre non affranchie, postée à Caudebec-les-Elbeuf le 1 mars 1899 à destination de Saint-Didier-les-Bois, est arrivée le 2 mars à La Haye-Malherbe, où elle a été taxée 30 centimes. Le destinataire l'ayant refusée, le chiffre-taxe a été biffé en croix au moyen de deux traits de plume à l'encre rouge, et elle a été réexpédiée à Elbeuf, où elles a reçu l'application d'un autre chiffre-taxe à 30 centimes, le 6 mars 1899.

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