UGP Etats-Unis

LETTRES ORDINAIRES

France → États-Unis :

Poids

Affranchie

     Tarif du 1^er janvier 1876 15 g. 40 c.

     Tarif du 1^er mai 1878 15 g. 35 c.

     Tarif du 16 février 1879

15 g.

25 c.

     Tarif du 1^er octobre 1907

25 c. jusqu'à 15 g.

+ 15 c/15 g.

     Tarif du 1^er mai 1910

25 c. jusqu'à 20 g.

+ 15 c/20 g.

Ce tarif est resté applicable jusqu’au 31 mars 1921.

Tarif du 1^er mai 1878
LETTRE 1^er ÉCHELON (jusqu'à 15 g.)
Affranchissement à 35 c.

     Cette lettre, postée à "Paris Bd Beaumarchais" le 16 janvier 1879, est arrivée le 31 janvier à New-York.

Tarif du 16 février 1879
LETTRE 3^ème ÉCHELON (de 30 à 45 g.)
Affranchissement à 75 c.

     Cette lettre, postée à "Paris R. Ste Cécile" le 8 décembre 1903, est arrivée le 17 décembre à New-York.

Tarif du 1^er mai 1910
LETTRE 1^er ÉCHELON (jusqu'à 20 g.)
Affranchissement à 25 c.

     Cette lettre a été postée à Couze-et-St-Front le 26 août 1913, à destination de New-York.

États-Unis → France (non affranchie) :

Poids

Taxe

     Tarif du 1^er janvier 1876 15 g. 70 c.

     Tarif du 1^er mai 1878 15 g. 60 c.

     Tarif du 16 février 1879 au 30 septembre 1907

15 g.

50 c.

LETTRES INSUFFISAMMENT AFFRANCHIES

     Jusqu'au 31 mars 1879, les lettres insuffisamment affranchies sont traitées comme non affranchies et sont passibles des taxes applicables aux lettres non affranchies du même poids, sauf déduction de la valeur des timbres-poste employés.
     A partir du 1^er avril 1879, la taxe des lettres non ou insuffisamment affranchies est égale au double de l'insuffisance d'affranchissement, arrondie à 5 centimes s'il y a lieu.

Tarif du 1^er avril 1879
LETTRE 1^er ÉCHELON (jusqu'à 15 g.) INSUFFISAMMENT AFFRANCHIE
Affranchissement à 2 cents + Taxe 30 c.

     Cette lettre insuffisamment affranchie (2 cents au lieu de 5 cents), postée à Long Island (USA) le 14 décembre 1892, a été taxée du double de l'insuffisance d'affranchissement, 6 cents, soit 30 centimes, par le bureau d'entrée.
     Le taux de change était : 1 cent = 5 centimes (1 dollar = 5 franc).
     Conformément à la réglementation de l'UPU du 1^er avril 1879, l'office expéditeur a indiqué, avec un tampon circulaire, le montant de l'insuffisance en francs et centimes : "15 CENTIMES N. Y.".

LETTRES NON OU INSUFFISAMMENT AFFRANCHIES
Tarif du 1^er octobre 1907

     Le tarif d'affranchissement du 1^er octobre 1907 adopté par l'Administration ne sera pas uniformément en vigueur dans tous les pays de l'Union. La Convention postale universelle de Rome permet en effet aux offices contractants d'appliquer :
   - 1° Le tarif ci-dessus adopté par l'Administration française,
   - 2° Le tarif établi par la Convention postale de Washington (25 centimes par 15 grammes),
   - 3° Le tarif de 25 centimes par 20 grammes,
   - 4° Le tarif qui devient le tarif normal de l'Union : 25 centimes jusqu'à 20 grammes et 15 centimes en plus par 20 grammes ou fraction de 20 grammes au-dessus du poids unitaire.
     Les agents n'ont, bien entendu, au départ, qu'à se préoccuper de l'application du tarif adopté par l'Administration. Mais ils doivent, à l'arrivée, pour les correspondances provenant de l'étranger non affranchies ou insuffisamment affranchies, connaître le tarif en vigueur dans le pays d'origine.
     Les lettres, en effet, sont toujours passibles, en cas de non-affranchissement, d'une taxe double de l'affranchissement normal, et, en cas d'insuffisance d'affranchissement, d'une surtaxe égale au double de l'insuffisance d'affranchissement. Mais il est essentiel de remarquer que la base de perception est variable, puisqu'elle correspond à l'affranchissement déterminé par le tarif du pays d'origine et que les tarifs des divers pays de l'Union peuvent être différents.
     En d'autres termes, il peut ne pas y avoir réciprocité au point de vue du tarif des lettres dans nos relations avec les pays étrangers. Ainsi une lettre simple de Paris pour Berlin, passible d'une taxe de 25 centimes ne peut excéder 15 grammes, mais en sens inverse, de Berlin pour Paris, elle peut atteindre le poids de 20 gramme.

     A partir du 1^er octobre 1907, la taxe des lettres non ou insuffisamment affranchies est égale au double de l'insuffisance d'affranchissement, correspondant au tarif en vigueur dans le pays d'origine, arrondie à 5 centimes, s'il y a lieu.

Tarif du 1^er mai 1910

     A partir du 1^er mai 1910, les lettres non affranchies ou insuffisamment affranchies sont taxées au double de l'insuffisance partielle ou totale d'affranchissement.

CARTES POSTALES

    Pour plus d'informations, voir le livre spécialisé sur les "Cartes Postales".

IMPRIMÉS et JOURNAUX

Affranchissement

     Tarif du 1^er janvier 1876 (Affranchissement obligatoire)*

8 c/50 g.

     Tarif du 16 février 1879

5 c/50 g.

Ce tarif est resté applicable jusqu’au 31 mars 1921.

Tarif du 16 février 1879
LETTRE 1^er ÉCHELON (jusqu'à 50 g.)
Affranchissement à 5 c.

     Cette lettre ouverte a été postée à Paris le 28 avril 1901, à destination de Salt Lake City dans l'Utah.

PAPIERS D'AFFAIRES

France → États-Unis :

Affranchissement

     Tarif du 1^er janvier 1876 (Affranchissement obligatoire)*

8 c/50 g.

     Tarif du 16 février 1879

5 c/50 g.

     Tarif du 1^er avril 1879
25 c. jusqu'à 250 g. + 5c/50 g.

Ce tarif est resté applicable jusqu’au 31 mars 1921.

ÉCHANTILLONS

France → États-Unis :

Affranchissement

     Tarif du 1^er janvier 1876 (Affranchissement obligatoire)*

8 c/50 g.

     Tarif du 16 février 1879
5 c/50 g.

     Tarif du 1^er avril 1879
10 c. jusqu'à 100 g. + 5c/50 g.

Ce tarif est resté applicable jusqu’au 31 mars 1921.

     *Les livres et autres imprimés de valeur, les échantillons de marchandises et les papiers d'affaires non affranchis, expédiés de l'un des pays de l'Union pour la France, l'Algérie et les bureaux de poste français établis en Turquie, en Égypte, à Tunis et à Tanger sont taxée comme des lettres non affranchies (voir ci-dessus la taxe française sur les lettres non affranchies). (Bulletin Mensuel n° 79 supplémentaire d'octobre 1875, page 485).
     A partir du 1^er avril 1879, les imprimés, journaux, papiers d'affaires et échantillons insuffisamment affranchis, sont acheminés à destination et taxés à la charge des destinataires au double de l'insuffisance constatée par le bureau d'origine. Si l'évaluation de la taxe fait ressortir une fraction de 1/2 décime, cette fraction doit être forcée jusqu'au 1/2 décime entier.

     En vertu d'un Arrangement signé à Washington le 13 novembre 1880, les limites de poids et de dimensions des échantillons de marchandises échangés par la poste, entre la France et les États-Unis, sont élevées à partir du 1^er janvier 1881.
     A l'expédition de France, les échantillons de marchandises à destination des États-Unis peuvent atteindre le poids de 300 grammes et les dimensions de longueur 25 centimètres, de largeur 20 centimètres, de hauteur 10 centimètres. En sens opposé, les échantillons de marchandises adressés des États-Unis en France pourront atteindre les limites suivantes : poids 340 grammes, longueur 30 centimètres, largeur 20 centimètres et hauteur 10 centimètres.

     A compter du 15 décembre 1881, les échantillons de marchandises pour les États-Unis de l'Amérique du Nord peuvent atteindre le poids de 350 grammes et la dimension de 30 centimètres dans le sens de la longueur.

LETTRES RECOMMANDÉES

Tarif de recommandation du 1^er janvier 1876

     1. Les envois recommandés à destination des États-Unis sont passibles de la taxe d'affranchissement du 1^er janvier 1876 et d'un droit fixe de recommandation :

        Taxe d'affranchissement

40 c/15 g.

        Droit fixe

+ 50 c.

     2. Les envois recommandés à destination des États-Unis sont passibles de la taxe d'affranchissement du 1^er mai 1878 et du droit fixe de recommandation :

        Taxe d'affranchissement

35 c/15 g.

        Droit fixe

+ 50 c.

Tarif de recommandation du 16 janvier 1879

     1. Les envois recommandés à destination des États-Unis sont passibles de la taxe d'affranchissement du 1^er mai 1878 et d'un droit fixe de recommandation :

        Taxe d'affranchissement

35 c/15 g.

        Droit fixe

+ 25 c.

     2. Les envois recommandés à destination des États-Unis sont passibles de la taxe d'affranchissement du 16 février 1879 et du droit fixe de recommandation :

        Taxe d'affranchissement

25 c/15 g.

        Droit fixe

+ 25 c.

Tarif de recommandation du 16 janvier 1879
Tarif d'affranchissement du 16 février 1879
Affranchissement à 75 c.

Port (de 15 à 30 g.)                          :   50 c.
Droit fixe de recommandation          :   25 c.

     Cette lettre recommandée, postée le 6 février 1901 à Paris, est arrivée à Boston le 18 février 1901.

     3. Les envois recommandés à destination des États-Unis sont passibles de la taxe d'affranchissement du 1^er octobre 1907 et du droit fixe de recommandation :

        Taxe d'affranchissement pour la France et les Pays de l'Union

25 c. jusqu'à 15 g.   + 15 c/15 g.

        Droit fixe de recommandation

+ 25 c.

     4. Les envois recommandés à destination des États-Unis sont passibles de la taxe d'affranchissement du 1^er mai 1910 et du droit fixe de recommandation :

        Taxe d'affranchissement pour la France et les Pays de l'Union

25 c. jusqu'à 20 g.   + 15 c/20 g.

        Droit fixe de recommandation

+ 25 c.

Ce droit fixe de recommandation est resté applicable jusqu’au 31 mars 1921.

Tarif de recommandation du 16 janvier 1879
Tarif d'affranchissement du 1^er mai 1910
Affranchissement à 50 c.

Port (jusqu'à 20 g.)                          :   25 c.
Droit fixe de recommandation          :   25 c.

     Cette lettre recommandée, postée le 9 juin 1913 à Dunkerque, a transité par New-York le 17 juin. Elle est arrivée à Détroit le 19 juin 1913.

OBJETS RECOMMANDÉS

     Les envois d'objets recommandés à destination des États-Unis sont passibles de la taxe d'affranchissement applicable aux objets de même nature non recommandés et d'un droit fixe de recommandation.

     Tarif du 1^er janvier 1876 :

Droit fixe

        Cartes postales

+ 25 c.

        Papiers d'affaires, échantillons et imprimés de toute nature

+ 25 c.