TARIFS D’AFFRANCHISSEMENT AVEC
le DUCHÉ de MODÈNE
LETTRES
© Jean-Louis BOURGOUIN
ÉTAT INDÉPENDANT
Le duché de Modène trouve son origine en 1115 quand le marquisat de Modène se sépare de la Toscane et devient indépendant. Au début du XIVèmè siècle, il tombe sous la souveraineté de la maison d'Este qui règne sur la ville voisine de Ferrare. En 1452, l'empereur Frédéric III érige le marquisat en duché.
Après la défaite de l'Autriche contre les armées franco-piémontaises, le duc François II est renversé le 14 juin 1859. Le 8 décembre, les provinces émiliennes de Modène et de Parme furent unies à la Romagne pour créer le 1er janvier 1860, la Province royale d'Émilie.Le 18 mars 1860, celle-ci fut réunie au royaume de Piémont-Sardaigne.
France → Duché de Modène :
Tarif au 1er janvier 1849 : l'affranchissement (libre) des lettres à destination du duché de Modène est la somme de la taxe territoriale du 1er janvier 1828 (calculée en fonction de la distance entre le bureau d'expédition et le bureau de sortie de France) et de la taxe pour le port étranger ci-dessous :
Poids
Port étranger
Voie d'Autriche (PP Casal-Pusterlengo) 7,5 g.*
50 c.
Voie de Sardaigne (PP Casal-Pusterlengo)
7,5 g.
50 c.
*Pour les échelons de poids, voir le tableau ci-dessous.
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France → Duché de Modène :
Poids
Affranchie
Tarif du 1er août 1849 (voie d'Autriche, PF frontière de sortie autrichienne) 7,5 g. 1,00 F
Tarif du 1er août 1849 (départements méridionaux, voie sarde, frontière de sortie sarde) 7,5 g. 1,10 F
Tarif du 1er juillet 1851 (voie sarde) Les lettres doivent être expédiées sans affranchissement préalable
Tarif du 1er mars 1855 (voie sarde PD) 7,5 g. 80 c.
En novembre 1859, rattachement au royaume de Piémont-Sardaigne.
A partir du 1er juillet 1860 (États Sardes)
7,5 g.
50 c.
Tarif du 1er janvier 1861 10 g. 40 c.
A partir du 1er octobre 1861, voir Italie.
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Duché de Modène → France (non affranchie) :
VOIE de SARDAIGNE
L'expéditeur doit payer le port jusqu'au bureau d'entrée sarde (Broni) ou autrichien (Casal-Pusterlengo) (40 centesimi pour le 1er échelon de poids).
Le tarif des taxes applicables aux lettres non affranchie est la somme de la taxe territoriale du 1er janvier 1828 (calculée en fonction de la distance entre le bureau d'entrée en France et le bureau de destination) et de la taxe pour le port étranger ci-dessous :
Poids
Port sarde
Tarif du 1er janvier 1839 (voie de Sardaigne) (T.S. 2.)
7,5 g.
80 c.
VOIE d'AUTRICHE
L'expéditeur doit payer le port jusqu'au bureau d'entrée en Autriche (San-Benedetto ou Casal-Pusterlengo). Le tarif des taxes applicables aux lettres non affranchie est la somme de la taxe territoriale du 1er janvier 1828 (calculée en fonction de la distance entre le bureau d'entrée en France et le bureau de destination) et de la taxe pour le port étranger ci-dessous :
Tarif du 1er avril 1844 (voie d'Autriche)
Port autrichien
Jusqu'à 7,5 grammes 50 c.
De 7,5 grammes à 11 ¼ grammes 80 c.
De 11 ¼ grammes à 15 grammes 1,00 F
De 15 grammes à 22,5 grammes 1,50 F
Par 7,5 grammes supplémentaires + 50 c.
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Duché de Modène* → France (non affranchie) :
Poids
Taxe française
Tarif du 1er août 1849 (voie d'Autriche) 7,5 g. 1,00 F
Tarif du 1er août 1849 (voie sarde, pour les départements méridionaux) 7,5 g. 1,40 F
Tarif du 1er juillet 1851 (voie sarde) 7,5 g. 70 c.
*Les lettres doivent être affranchies (en timbres-poste à partir du 1er juin 1852) jusqu'au bureau d'entrée autrichien ou sarde (voir Tarifs postaux des anciens États italiens).
Duché de Modène → France (non affranchie) :
Poids
Taxe française
Tarif du 1er mars 1855 (voie sarde) 7,5 g. 80 c.
En novembre 1859, rattachement au royaume de Piémont-Sardaigne.
A partir du 1er juillet 1860 (États Sardes)
7,5 g.
50 c.
Tarif du 1er janvier 1861 10 g. 60 c.
A partir du 1er octobre 1861, voir Italie.