RÈGLES de TARIFICATION pour les RÉEXPÉDITIONS |
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Ce chapitre traite les réexpéditions uniquement sous leur aspect tarif. Si vous souhaitez plus de détails et de précisions sur ce sujet, je vous recommande le remarquable ouvrage de Michèle Chauvet édité par l'Académie de Philatélie (voir la bibliographie).
A. Réexpéditions par le destinataire :
Lorsqu'une lettre a été distribuée et que le destinataire veut la réexpédier, il doit l'affranchir à nouveau au tarif en vigueur, que ce soit pour la France ou pour l'étranger. Dans le cas contraire le nouveau destinataire payera la taxe d'une lettre non affranchie, quelque soit l'affranchissement figurant sur la lettre.
Voici la règle édictée par la circulaire n° 147 (B. M. n° 51 de novembre 1859) :
"Toute lettre trouvée à la boîte, déjà frappée d'un timbre à date et d'une taxe, ou revêtue d'un timbre-poste oblitéré, est traitée ainsi qu'il suit :
- 1° Les timbres et la taxe, ou le timbre-poste, sont biffés en croix et remplacés par le timbre à date du bureau ;
- 2° L'annotation trouvée à la boîte, avec désignation de cette boîte, est inscrite sur la suscription ;
- 3° Il est donné cours à la lettre comme si elle était née au bureau."
Réexpédition pour changement de résidence
IMPRIMÉ SOUS PLI OUVERT RÉEXPÉDIÉE PAR LE DESTINATAIRE
Ce faire-part de deuil a été postée à Is-s-Tille le 7 octobre 1862, à destination de Paris. Le destinataire ayant changé de résidence, son représentant a rajouté un timbre à 10 centimes et l'a remis au bureau de poste avec la nouvelle adresse. L'agent des postes a biffé en croix le premier timbre à 10 centimes ainsi que le cachet à date. Il a annulé le deuxième timbre à 10 centimes avec le losange de points F et apposé le cachet à date "F Paris F" le 8 octobre 1862.
Le faire-part est arrivé à Anse le 9 octobre 1862.
Remarquez, que pour être conforme à la circulaire n°147, il manque l'inscription "trouvée à la boîte".
B. Réexpéditions par l'administration des postes :
Les réexpéditions par l'administration des postes concernent tous les objets de correspondance transportés par la poste, affranchis ou non affranchis, qui n'ont pu être délivrés à leurs destinataires. Ces réexpéditions sont provoquées par l'une des trois causes suivantes :
- Fausses directions (lettres dirigées par erreur sur un bureau autre que celui où elles devraient être envoyées),
- Changement de résidence (lettres adressées à des personnes qui, ayant quitté le lieu où ces lettres étaient adressées, sont parties pour une nouvelle résidence connue),
- Vice d'adresse (lettres adressées à des personnes connues habitant à une autre adresse desservie par un autre bureau, ou lettres dont l'adresse à plusieurs homonymes, en France ou à l'étranger, sans que l'on puisse connaître la véritable destination).
1. Dans le premier cas, fausses directions, les réexpéditions sont effectuées sans aucune modification d'affranchissement ou de taxe. Tout se passe comme si les lettres avaient été délivrées directement au destinataire.
2. Il n'en est pas de même dans les deux autres cas. A partir du 1er janvier 1849, les règles et tarifs régissant les réexpéditions des lettres pour cause de changement de résidence (ou de vice d'adresse jusqu'en décembre 1881) sont les suivantes :
Lettres de la ville pour la ville (province),
Lettres territoriales (toutes lettres, à partir du 1.5.1878),
Lettres chargées, avis de réception,
Comme vous pourrez le constater en consultant les premières rubriques, je n'ai traité que les lettres locales jusqu'à 100 grammes. Si par un hasard bienheureux vous trouvez une lettre locale quelconque, de plus de 100 grammes, réexpédiée dans une autre circonscription, je vous laisse le plaisir de calculer le port complémentaire, ou la taxe à appliquer.
3. A partir de décembre 1881, les règles et tarifs régissant les réexpéditions des lettres pour cause de vice d'adresse deviennent spécifiques :
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FAUSSE DIRECTION
Réexpédition d'une lettre pour fausse direction
LETTRE DIRIGÉE PAR ERREUR SUR UN AUTRE BUREAU
Cette lettre, postée à Lyon le 19 septembre 1851 à destination d'Aoste (isère, inscrit en bas à droite), a été dirigée par erreur sur Aoste en Italie, où elle est arrivée le 22 septembre. Constatant l'erreur, les postes sardes ont apposé une griffe rouge
RETRODAT (au verso), et l'ont renvoyée en France en complétant l'adresse "canton du pont de beauvoisin france". Le bureau d'entrée de Pont de Beauvoisin l'a taxée 5 décimes, comme une lettre expédiée des États Sardes (tarif du 1er juillet 1851). Elle est arrivée le 3 octobre aux Abrets (bureau de distribution d'Aoste), où l'agent des postes, constatant l'erreur de direction, a annulé la taxe 5 (décimes) et l'a remplacée par la taxe 25 (centimes), conformément au tarif de la lettre de bureau à bureau du 1er juillet 1850.
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CHANGEMENT DE RÉSIDENCE
Réexpédition d'une lettre pour changement de résidence
PERSONNE PARTIE POUR UNE RÉSIDENCE CONNUE
Cette lettre a été postée à La Flèche le 14 septembre 1859, à destination de Baugé. Le destinataire ayant changé de résidence, l'agent des postes a barré la première destination de 3 traits de plume et inscrit la nouvelle adresse. La lettre a été réexpédiée le 15 septembre à St Lambert des Levée.
La circulaire du 25 mai 1855 précise que, sur les lettres réexpédiées, toutes les annotations seront à l'encre rouge, comme sur cette lettre. Mais en pratique, cette obligation a été souvent ignorée.
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VICE D'ADRESSE
Réexpédition d'une lettre pour vice d'adresse
LETTRE DONT L'ADRESSE A PLUSIEURS HOMONYMES
Cette lettre, postée à Vihiers le 2 mai 1849 à destination de Champ, a été dirigée sur Saumur où elle est arrivée le 2 mai. Elle a été expédiée à St-Pierre à Champs où le destinataire n'a pas été trouvé. L'agent des postes a donc inscrit "
Ve Dsse" (Vice d'adresse) en haut à droite de la lettre, et "inconnu à St-Pierre à Champs voir Champ par Thouarçais".
La lettre a été réexpédiée le 6 mai à la bonne adresse.